Nouvelle consultation spécialisée en médecine du travail

Les médecins genevois spécialistes en santé au travail (GGMSST) sont à votre disposition pour répondre :
– aux demandes de consultations en médecine du travail (aptitudes aux postes avec expositions professionnelles, adaptation de poste, retour au travail, aptitude de la femme enceinte et des jeunes travailleurs)
– aux demandes d’avis spécialisés auprès des entreprises.
Les contacts des médecins du travail sont sur le site : www.ggmsst.ch.

En raison d’une demande croissante dans le canton de Genève, l’Institut universitaire romand de Santé au Travail (IST), en partenariat avec le Service de Médecine de Premier Recours (SMPR) des HUG, vous informe de l’ouverture d’une consultation spécialisée en médecine du travail au sein du SMPR dès le 1er avril 2017. Cette consultation se destine à toute problématique de santé ayant un lien potentiel avec l’activité professionnelle ou pour une demande d’avis médical d’aptitude au travail.
Informations complémentaires

Secret médical: le calendrier de traitement de notre initiative cantonale

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Le Conseil d’Etat a annoncé l’aboutissement de notre initiative populaire Garantir le secret médical pour tous protège mieux la société après vérification des signatures recueillies. Et il a publié le calendrier fixé par la loi pour son traitement:

  • Le gouvernement doit faire rapport au Grand Conseil d’ici au 16 janvier 2017 avec sa proposition sur la suite à lui donner.
  • Le Grand Conseil se déterminera d’ici au 16 septembre 2017 sur la prise en considération de l’initiative:
    • si le Grand Conseil accepte l’initiative, elle sera considérée comme une loi adoptée par les députés et entrera en vigueur, sauf aboutissement d’un éventuel référendum la soumettant à votation populaire;
    • si le Grand Conseil rejette l’initiative, celle-ci sera également soumise à une votation populaire;
    • si le Grand Conseil décide de lui opposer un contreprojet, il disposera d’un délai supplémentaire d’une année.

Dépôt de l’initiative «Garantir le secret médical pour tous protège mieux la société»

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L’Association des Médecins du canton de Genève (AMG) a déposé ce jour son initiative cantonale législative formulée Garantir le secret médical pour tous protège mieux la société, munie de 11’530 signatures. Le nombre requis par la loi est de 7524 signatures.

Pour mémoire, le Grand Conseil a voté le 4 février 2016, par 47 voix contre 45, une loi qui vise un objectif juste, soutenu par l’AMG: renforcer la coopération entre les différents acteurs intervenant en milieu carcéral. Malheureusement, cette loi porte gravement atteinte

(suite…)

Certificat médical d’incapacité de travail de durée indéterminée ou de longue durée ?

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De nombreux membres de l’AMG s’interrogent sur la possibilité d’établir pour leurs patients des certificats médicaux d’incapacité de travail de durée indéterminée, voire de longue durée.

Il arrive en effet qu’il soit difficile de déterminer à l’avance la durée probable de l’incapacité de travail, ou que le patient soit atteint d’une affection chronique entraînant une incapacité de travail au long cours.

Rappel juridique
Le certificat médical d’incapacité de travail est un document destiné à prouver l’incapacité de travailler d’un patient pour des raisons médicales (arrêt du TAF du 1er septembre 2015 n° A-6410/2014, consid. 4.3.4.2).

Le patient a recours à ce type de document dans le cadre des relations de travail avec son employeur, mais également dans ses relations avec les assurances privées ou sociales dont il est le bénéficiaire. Le chômeur doit par exemple apporter la preuve de son incapacité de travail s’il entend bénéficier des indemnités journalières de l’assurance- chômage.

Le certificat médical d’incapacité de travail doit être conforme à la vérité. Le médecin assume en effet une responsabilité importante lorsqu’il établit ce document. S’il atteste de faits contraires à la réalité, par exemple en cas de certificat médical complaisant, il se rend coupable d’une infraction à l’art. 318 ch. 1 CP. Fondés sur cette disposition, l’employeur et/ou l’assureur qui versent le salaire, des indemnités journalières ou toute autre prestation peuvent agir pénalement contre le médecin, de même que civilement en réparation du dommage causé (CARRUZZO, Le contrat individuel de travail, Commentaire des articles 319 à 342 du Code des obligations, 2009, p. 200). Le médecin s’expose en outre à des sanctions déontologiques s’il établit un certificat médical de complaisance (art. 34 du Code de déontologie de la FMH).

Lorsque le destinataire du certificat d’incapacité de travail – par exemple l’employeur ou l’assureur – a des doutes quant au bien-fondé du certificat, il est habilité à imposer un examen médical de l’employé par le médecin- conseil (ex. art. 57 LAMal). Si le médecin-conseil parvient à une conclusion différente de celle du médecin traitant qui a établi le certificat médical, le destinataire du certificat peut refuser ses prestations à la personne prétendument incapable de travailler, parfois à l’issue d’une procédure de recours.

L’usage veut que le certificat médical d’incapacité de travail se limite aux informations indispensables au destinataire pour évaluer l’incapacité de travail du patient. Le médecin doit indiquer les nom et prénom du patient, la date de début et de fin de l’incapacité de travail, le degré de l’incapacité, la cause de l’incapacité (maladie ou l’accident) et la date à laquelle le certificat est établi avec signature du médecin. Il n’est pas nécessaire – et même contraire au secret médical (art. 321 CP) – de fournir le diagnostic ou d’indiquer le traitement suivi.

Durée du certificat d’incapacité de travail
La loi ne contient aucune prescription relative à la durée maximale du certificat médical d’incapacité de travail. Les directives de la Société suisse des médecins-conseil et médecins d’assurance (SSMC) disposent toutefois qu’un certificat médical ne peut pas être établi pour une durée indéterminée (Manuel de la SSMC, Incapacité de travail, certificat médical et expertise, 3e éd., 2009). Les certificats d’incapacité de travail de durée indéterminée sont dès lors à proscrire.

En ce qui concerne la durée d’incapacité de travail, il est recommandé de limiter le certificat médical à une période d’un mois au maximum, à renouveler cas échéant. Cela vaut également lorsque la durée de l’incapacité de travail ne peut pas être déterminée précisément par le médecin, car il convient d’éviter que le patient bénéficie de prestations de manière durable sans que son état de santé ne soit régulièrement réévalué. Des exceptions sont toutefois envisageables en cas d’affection de longue durée, pour laquelle aucune perspective de recouvrement de la capacité de travail n’est à attendre. En pareil cas, le médecin sera bien inspiré d’obtenir l’accord préalable du médecin-conseil avant d’établir un certificat d’incapacité de travail au long cours.

En conséquence, même si la loi ne s’oppose pas formellement à la délivrance d’un certificat médical de durée indéterminée ou de longue durée, il est recommandé de ne pas dépasser une durée d’un mois.
Prof. Philippe Ducor
Avocat conseil de l’AMG

Infection à virus Zika

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Le Service du médecin cantonal prie tous les médecins de premier recours de prendre connaissance de la note d’information (à télécharger) qu’il diffuse concernant le virus Zika, désormais soumis à déclaration obligatoire.

Voir aussi les informations de l’Office fédéral de la santé publique.

Deux cas de rougeole sont survenus ces deux dernières semaines chez des adultes du canton de Genève

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Une communication du Service du médecin cantonal

Après un an sans rougeole dans le canton, deux nouveaux cas confirmés ont été déclarés au service du médecin cantonal (SMC). Il s’agit de deux adultes de  22 et 51 ans, non vaccinés ; ils ont développé des symptômes à quelques jours d’intervalle (éruption le 6 et le 11 mars respectivement) ; l’exposition n’a pas été identifiée, une source commune ne pouvant être exclue.

De nombreux contacts ont été identifiés, en collaboration avec les médecins traitants, pour protéger les personnes à risque et éviter l’éclosion d’une nouvelle épidémie.

Les médecins sont rendus attentifs au fait que d’autres cas risquent fort de survenir. Avec la baisse de l’incidence de la rougeole, le diagnostic clinique est difficile. Durant la phase prodromale, la confusion avec la grippe est possible. La méthode diagnostique de choix est la mise en évidence par PCR de l’ARN du virus de la rougeole, dans un échantillon de liquide oral ou un frottis de gorge.

Nous rappelons l’importance de déclarer au SMC toute suspicion de rougeole le plus rapidement possible, mais au plus tard dans les 24 heures, par fax au 022 546 98 16 ou par téléphone au 022 546 50 00 et, en dehors des heures d’ouverture des bureaux, via le 144 – urgence santé, afin de pouvoir mettre en place les mesures de contrôle.

Les formulaires de déclarations peuvent être téléchargés ici.

Guide de la déclaration obligatoire au sens de la nouvelle loi sur les épidémies

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Une information de la FMH

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La nouvelle ordonnance du Département fédéral de l’intérieur sur la déclaration d’observations en rapport avec les maladies transmissibles de l’homme (ordonnance du DFI sur la déclaration) est entrée en vigueur le 1er janvier 2016, en même temps que la nouvelle version de la loi sur les épidémies.

Principales nouveautés de l’ordonnance révisée sur la déclaration

Des critères de déclaration clairement définis et des processus de déclaration simplifiés permettent désormais de renforcer la collaboration entre les médecins, les services des médecins cantonaux et l’Office fédéral de la santé publique (OFSP). La nouvelle ordonnance renforce la transparence et permet de savoir plus clairement quelles données doivent être collectées et où elles doivent être transmises.

Pour détecter à temps d’éventuelles flambées épidémiques, les délais de déclaration ou des données à fournir sur les personnes concernées ont été modifiés. Par ailleurs, pour certaines observations, l’enregistrement de l’évolution de la maladie et du traitement a été introduit. Depuis le 1er janvier 2016, les entérobactéries productrices de carbapénèmases et, depuis le 5 mars 2016, les cas de fièvre Zika font l’objet d’une obligation de déclaration.

Voir aussi la page dédiée de l’Office fédéral de la santé publique: Maladies infectieuses à déclaration obligatoire – l’essentiel en bref.

Retraitement des dispositifs médicaux (ODIM): impacts dans les cabinets dentaires et médicaux

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Quoi de neuf pour 2016?
Les coûts du retraitement des DMx
Forum Questions / Réponses

Une présentation de M. Hervé Ney, responsable de la stérilisation centrale aux HUG, mise à la disposition de nos membres (voir aussi cet article).

Signez et faites signer l’initiative de l’AMG «Garantir le secret médical pour tous protège mieux la société»

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Dernière mise à jour: 04.07.2016 à 13h30

Affichettes à télécharger

Cliquer, télécharger et imprimer

Après l’adoption par le Grand Conseil de la loi 11404 (secret médical vis-à-vis des détenus), l’AMG en appelle aux droits populaires

Lancée le 4 mars 2016, l’initiative a été déposée le 4 juillet munie de plus de 11’400 signatures! Voir le communiqué de l’AMG.

Télécharger l’initiative pour signature | 7 bonnes raisons de signer | Texte: comparaison initiative / loi 11404 | Informations pratiques | Communiqué du 24.02.2016

7 bonnes raisons de signer l’initiative

Vous avez plus de 18 ans et avez le droit de vote sur le plan cantonal à Genève? Voici 7 bonnes raisons de signer l’initiative de l’Association des médecins:

  • Depuis Hippocrate, le secret médical constitue la pierre angulaire de la pratique médicale. Il doit le rester.
  • La nouvelle loi votée de justesse le 4 février 2016 vise un objectif juste, soutenu par l’AMG: renforcer la coopération entre les différents acteurs intervenant en milieu carcéral. Elle se trompe toutefois de cible (suite…)

Certificat médical d’incapacité de travail rétroactif : possible ?

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Les membres de l’AMG demandent fréquemment s’il leur est possible d’établir des certificats d’incapacité de travail rétroactifs en faveur de leurs patients, et quelle est la valeur probante de tels certificats. Il arrive en effet qu’un patient consulte son médecin tardivement et demande un certificat d’incapacité de travail débutant à une date antérieure à la consultation, l’incapacité de travail perdurant encore ou ayant déjà cessé. Dans la majorité des cas, la demande du patient vise à justifier son absence auprès de l’employeur, voire à récupérer une période de vacances gâchées par une maladie ou un accident. Il convient dès lors de replacer l’institution du certificat médical d’incapacité de travail dans son contexte juridique.

Selon l’art. 324a CO, l’employeur est tenu de verser le salaire pour un temps limité lorsque l’employé est empêché de travailler sans sa faute, par exemple en raison d’un problème de santé. Conformément à la règle de l’art. 8 CC, l’employé est tenu d’apporter la preuve de son empêchement non fautif de travailler. En cas de maladie ou d’accident, l’employé aura le plus souvent recours à un certificat médical d’incapacité de travail, soit «un document destiné à prouver l’incapacité de travailleur d’un patient pour des raisons médicales.»1

L’usage veut que le certificat médical d’incapacité de travail se limite aux informations indispensables à ses destinataires, soit l’employeur et/ou l’assureur. Le médecin doit y indiquer les nom et prénom du patient, le début et la fin de l’incapacité de travail, le degré de l’incapacité de travail, si la cause de l’incapacité est une maladie ou un accident, et la date à laquelle le certificat est établi avec signature du médecin. Il n’est pas nécessaire, et même contraire au secret médical de l’art. 321 CP, de mentionner le diagnostic ou d’indiquer le traitement suivi.

Le certificat médical d’incapacité de travail établi par le médecin doit être conforme à la vérité. Le médecin engage en effet sa responsabilité lorsqu’il établit un tel document. S’il atteste de faits contraires à la réalité, par exemple en cas de certificat médical d’incapacité de travail complaisant, le médecin se rend coupable d’une infraction à l’art. 318 CP. L’employeur et /ou l’assureur qui versent le salaire ou des indemnités journalières sur la base d’un tel certificat peuvent agir pénalement contre le médecin, de même que civilement en réparation du dommage ainsi causé2. Le médecin s’expose également à des sanctions déontologiques s’il établit un certificat d’incapacité de travail de complaisance (art. 34 du Code de déontologie de la FMH).

Un certificat médical d’incapacité de travail ne peut pas être établi pour une durée indéterminée3. En pratique il doit être limité à une période de quatre semaines maximum, puis, cas échéant, être renouvelé lors d’une nouvelle consultation.

Le certificat médical d’incapacité de travail ne constitue pas une preuve absolue de l’incapacité. Sa force probante est, comme tout autre moyen de preuve, soumise à la libre appréciation du juge.

La crédibilité d’un certificat médical découle de l’expérience professionnelle de celui qui l’établit. Lorsqu’un certificat médical atteste de faits qui ne relèvent pas de la sphère médicale, sa valeur probante est douteuse. Ainsi, dans les situations de prétendu mobbing, le médecin qui constate dans un certificat médical que l’atmosphère régnant au sein de l’entreprise empêche la poursuite des rapports de travail atteste en réalité d’un élément subjectif basé sur les seules déclarations du patient. Le juge doit en principe écarter un tel certificat médical4.

On ne peut d’emblée écarter un certificat médical rétroactif, mais celui-ci peut toutefois s’avérer problématique. En effet, un médecin ne peut juger que de façon assez limitée si la prétendue incapacité de travail existait déjà avant qu’il examine le patient. Un certificat médical rétroactif doit dans tous les cas contenir les éléments suivants: date du début de l’incapacité de travail, date de l’établissement du certificat médical, et date du premier traitement ou de la première consultation5. La durée de la rétroactivité ne devrait pas excéder quelques jours6, en général 3 à 4 jours, voire tout au plus une semaine selon la pathologie7.

Il convient d’être particulièrement circonspect à l’égard d’un certificat médical rétroactif établi dans les circonstances suivantes :
(a) l’employé se rend chez le médecin après avoir reçu la résiliation de son contrat de travail, et le médecin atteste d’une incapacité de travail rétroactive pouvant affecter la validité ou l’échéance de la résiliation
(b) l’employé attend la veille de l’échéance de son délai de résiliation au cours duquel il a demandé sa réintégration pour produire un certificat médical largement rétroactif8.

L’ampleur des conséquences d’un certificat médical rétroactif peut également justifier de mettre en doute la réalité de l’incapacité de travail alléguée9. La doctrine estime par ailleurs qu’il convient d’admettre avec une grande réserve la rétroactivité de certificats médicaux attestant d’atteintes psychiques, par opposition aux affectations organiques dont on admet qu’elles puissent être découvertes plus tard10.
Prof. Philippe Ducor
Avocat conseil de l’AMG

1 Arrêt du TAF du 1er septembre 2015 n° A-6410/2014, consid. 4.3.4.2.
2 Philippe CARRUZZO, Le contrat individuel de travail, Commentaire des articles 319 à 341 du Code des obligations, 2009, p. 200.
3 Manuel de la Société Suisse des médecins-conseils et médecins d’assurances (SSMC), Incapacité de travail, certificat médical et expertise, 3e éd., 2009.
4 Olivier SUBILIA, Les divers empêchements de travailler, in Panorama du droit du travail, 2009, p. 80
5 Arrêt du TAF du 1er septembre 2015, n° A-6410/2014, consid. 4.3.4.2.
6 Arrêt du TAF du 1er septembre 2015, n° A-6410/2014, consid. 4.3.4.2.
7 Olivier SUBILIA/Jean-Luc DUC, Droit du travail, Lausanne, 2010, p. 591, § 26 Manuel de la Société Suisse des médecins-conseils et médecins d’assurances (SSMC), Incapacité de travail, certificat médical et expertise, 3e éd., 2009.
8 Rémy WYLER/ Boris HEINZER, Droit du travail, 3e éd., 2014, p. 228.
9 Philippe CARUZZO, Le contrat individuel de travail, Commentaire des articles 319 à 341 du Code des obligations, 2009, p. 201.
10 Rémy WYLER/Boris HEINZER, Droit du travail, 2015, p. 684.